PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE SWTH FILMS
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DROITS À L'IMAGE
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Certaines images peuvent appartenir à des photographes partenaires, ces derniers restent propriétaires des droits, sauf indication contraire.
Nous remercions The Noun Project pour l'utilisation de certains de ses pictogrammes et nous remercions leurs créateurs respectifs.
EN CAS DE TOURNAGE SANS SIGNATURE DE DROITS À L'IMAGE
En cas de présence à un tournage SWTH Films vous déclarez expressément accepter que votre image et/ou votre voix soient captées et enregistrées (filmées) et déclarez être conscient(e) du fait que votre image et/ou votre voix soient fixées et déclarez avoir été pleinement et préalablement informé(e) du fait que l’ensemble des enregistrements sonores et/ou visuels réalisés pourraient donner lieu à une ou plusieurs diffusions auprès du public.
En conséquence, vous concèdez à : Julien MONTEIL ainsi qu’à la SWTH FILMS :
> le droit d’enregistrer et de fixer votre voix et/ou votre image, de reproduire, de modifier, d’adapter et de diffuser auprès du public les enregistrements, sans limitation de nombre, en intégralité ou en partie sur tous supports connus ou inconnus à ce jour et en tous formats et notamment le droit de numériser ou faire numériser, reproduire ou faire reproduire, le droit de mettre en circulation, distribuer et communiquer au public, le droit de vendre ou de faire vendre, le droit de location et de prêt ainsi que le droit de représenter et de communiquer au public, par tous procédés, et notamment par télédiffusion par réseaux et/ou autres systèmes de télécommunication (tels que chaîne hertzienne ou numérique, Internet, câble, satellite, 3G) le droit d’exploiter par tous moyens connus ou inconnus, et pour tous droits secondaires et dérivés, notamment sur tous supports papiers (tels que presse, affiches, magazines, livre), supports audio et vidéographiques (tels que K7 vidéo, DVD, CD, CD Rom), et ce, à titre totalement gracieux.
> Le droit de reproduire, à l’occasion de l’exploitation des enregistrements, votre nom de famille et toutes autres informations vous concernant et que vous aurez décidé de communiquer volontairement auprès de la SWTH Films ou sur internet.
